Aurélien Vandewalle / Partner

Publications

• A. VANDEWALLE, « Fiscalité de la Branche 6 : le législateur tranche le débat et ramène la sécurité juridique », TBF – RFP, n°29, 2024, p. 53
• A. DAYEZ et A. VANDEWALLE, « Branche 6 luxembourgeoise : le SDA ne sait plus sur quel pied danser », Fiscologue, n°1788, 21 avril 2023, p.9
• A. VANDEWALLE, « Efficacité des « dons d’assurance » sur le plan fiscal après le nouveau décret wallon », R.G.E.N., 2022/4, n°27.599, p. 158
• N. VANCROMBRUGGE et A. VANDEWALLE, « Branche 6' luxembourgeoise : le SDA clarifie le régime fiscal », Fiscologue, n°1713, 10 septembre 2021, p.9
• T. HAMANN et A. VANDEWALLE, « La fiscalité des contrats de capitalisation en unités de compte: état des lieux et perspectives », R.P.P., 2021/4, p. 339
• A. VANDEWALLE, « Confirmation de la validité d’une convention d’accroissement sous seing privé : la polémique créée par la décision 17044 du VLABEL tuée dans l’œuf par le législateur fédéral », Revue Internationale du patrimoine, numéro 1, décembre 2018, p. 97
• L. BADDOUR et A. VANDEWALLE, « L’assurance-vie en Région flamande à l’épreuve des droits de succession et le recours utile à la donation – Une mise au point nécessaire », R.G.E.N., 2021/6, n°27493, p. 291
• A. VANDEWALLE, « L’impact de la réforme du droit belge des régimes matrimoniaux», avec la collaboration de B. PHILIPPART DE FOY, Cas pratique – fiscalité internationale, AGEFIACTIFS, n°732 du 28 septembre au 11 octobre 2018
• A. VANDEWALLE, « DLU QUATER : état des lieux », newsletter, avec la collaboration de M. VAN OVEREEM, juin 2018
• A. VANDEWALLE , « Elargissement et durcissement de la taxe caïman : des « améliorations » qui posent question… », newsletter, avec la collaboration de A. DAYEZ, janvier 2018
• A. VANDEWALLE, « L’assurance-vie entre planification successorale et optimisation fiscale – un outil encore plus attractif depuis l’accord de gouvernement du 26 juillet », note d’information pour Gatsby & White, avec la collaboration de B. PHILIPPART DE FOY, août 2017
• A. VANDEWALLE, « Levensverzekeringscontracten met twee verzekeringsnemers (Vlaams Gewest) », newsletter, août 2017
• A. VANDEWALLE, « Double imposition des dividendes étrangers : la Cour de cassation laisse entrevoir une lueur au bout du tunnel », newsletter, avec la collaboration de A. DAYEZ et B. PHILIPPART DE FOY, juillet 2017
• A. VANDEWALLE et B. PHILIPPART DE FOY, « Dons d’assurance » : le législateur flamand trouve une solution équitable », R.G.E.N., 2017/02, n°26.956, , p. 119
• A. VANDEWALLE, « Régularisation fiscale « DLU QUARTER » – Loi du 21 juillet 2016 – en vigueur au 1er août 2016 », newsletter, avec la collaboration de B. PHILIPPART DE FOY, août 2016
• A. VANDEWALLE et B. PHILIPPART DE FOY, « Assurances-vie: le Vlabel s’attaque aux assurances-vie et s’emmêle les pinceaux – analyse et solutions », Revue de planification patrimoniale belge et internationale, 2016/1, pp. 53-66
• A. VANDEWALLE, « Déclaration fiscale 2015 : comptes, assurances-vie et « constructions juridiques », note d’information pour Gatsby & White, avec la collaboration de B. PHILIPPART DE FOY, juin 2015
• A. VANDEWALLE et B. PHILIPPART DE FOY, « La donation des bénéfices d’un contrat d’assurance-vie en Wallonie, que devient-elle ? », Echo, 23 avril 2014
• A. VANDEWALLE et B. PHILIPPART DE FOY, « Contrats d’assurance-vie et planification successorale : réflexions et nouvelles perspectives », R.P.P., 2014/3, pp. 305-322
• A. VANDEWALLE et B. PHILIPPART DE FOY, « Acceptation bénéficiaire : enregistrement au droit réduit de donation », Fiscologue n° 1379, 28 mars 2014, p. 4